La location de terres agricoles pour installer des fermes agri-photovoltaïques est une pratique en plein développement, qui offre des perspectives de rétribution financière intéressantes. Afin de lever les réticences du monde agricole, la tendance actuelle vise à un meilleur…

Le Groupe UNITe montre l’importance de l’hydroélectricité dans son Interview La Tribune : « l’énergie renouvelable la plus plébiscitée par le grand public »
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OPINION. Dans un contexte énergétique mondial déjà très tendu, la France craint une pénurie d’électricité cet hiver et ceux qui suivent. La ministre de la Transition énergétique Agnès Pannier-Runacher a demandé aux énergéticiens « de tout mettre en œuvre pour dégager de nouvelles marges de manœuvre pour le passage de l’hiver », ce qui « passe, notamment, par la maximisation de la production renouvelable ». Par Alexandre Albanel, Président de UNITe et administrateur du syndicat France Hydro Electricité et Stéphane Maureau, Directeur général de UNITe.

Energie historique qui a su s’adapter et se moderniser, la petite hydro possède de nombreux atouts. L’énergie renouvelable la plus plébiscitée par le grand public : 9 français sur 10 en ont une bonne image et sont favorables à son développement.

Les petits ruisseaux font les grandes rivières ; les 2 300 petites centrales hydroélectriques françaises réparties sur l’ensemble du territoire apporteront leur force électrique au service de la continuité d’alimentation cet hiver. D’origine multi centenaire pour certaines, les centrales hydroélectriques font partie du patrimoine industriel français et sont historiquement associées à des minoteries, des forges, des papeteries ou autres usines. Les entrepreneurs maîtrisaient ainsi à l’époque leurs coûts de consommation d’énergie sur le long terme en entretenant des compétences et emplois.

Il est dommage que chaque projet se heurte à un parcours administratif du combattant et que les délais d’instructions (plus de 7 ans !) soient plus longs qu’ailleurs. Aujourd’hui les technologies employées pour la réalisation des centrales offrent d’excellentes performances énergétiques et sont compatibles avec la préservation de l’environnement.

Les énergies, bien que nécessaires dans notre quotidien moderne, sont toutes émettrices de CO2. Elle est parmi les moins émettrices de CO2. L’hydro transforme la force de l’eau en électricité, sans la consommer : toute l’eau utilisée est restituée en aval du cours d’eau et peut être utilisée pour d’autres usages (eau potable, sports d’eau douce, irrigation, loisirs…) ou pour la production d’hydroélectricité sur d’autres sites situés plus en aval. Energie sûre : elle est également durable : bien entretenues, les centrales hydroélectriques ont une longévité au-delà du siècle.

Présente un peu partout en France, l’hydroélectricité est une énergie de proximité qui permet de limiter les importations d’électricité et son transport sur des kilomètres de lignes électriques. Elle s’inscrit dans la démarche des communautés d’énergie, favorisant l’appropriation de l’énergie par les consommateurs. De plus, elle crée, préserve et contribue au développement de l’emploi local dans des zones le plus souvent rurales de type « petite industrie » pour la construction, l’exploitation des installations ou l’entretien des sites de production. Autre point à souligner, l’hydroélectricité contribue également aux budgets des collectivités territoriales par le biais des taxes et redevances payées par les producteurs.

Filière technique essentiellement française, son savoir-faire national s’exporte dans le monde entier. Energie flexible et prévisible, elle est complémentaire des autres énergies renouvelables. En termes de stockage, le parc de petite hydroélectricité a un potentiel de modulation comparable à des milliers de batteries. A l’échelle d’une vallée, une petite centrale hydro est un outil de flexibilité significatif au service du réseau électrique, lui permettant ainsi d’accueillir de la production photovoltaïque ou de de déployer des bornes de recharge de véhicules électriques.

La France a un excellent potentiel naturel pour cette énergie et a su développer un véritable savoir-faire pour le développement, la construction et la maintenance de ces moyens de production locaux et durables. Aujourd’hui, le parc actuel de petites centrales hydroélectriques représente l’équivalent d’une centrale nucléaire et il reste un potentiel inexploité important de nouveaux sites à équiper, plus de 800 MW, l’équivalent en énergie de 1 000 nouvelles éoliennes.

On a de plus constaté pendant cet été très sec que les petites retenues d’eau associées aux barrages ont constitué des refuges favorables à la préservation des différentes espèces aquatiques présentes dans la rivière.

Les leviers d’actions pour produire plus d’hydroélectricité sont les suivants

C’est primordial d’autoriser les augmentations de puissance des installations et donc mieux utiliser le potentiel des turbines installées. Il faut débloquer administrativement les dossiers de remise en service d’anciens sites afin de reprendre la production d’électricité́ dans les meilleurs délais et réduire temporairement les débits non turbinés (débits réservés) au minimum légal (10% du module de la rivière) pour préserver la vie piscicole : rappelons que 100% de l’eau pour la production d’hydroélectricité́ est restituée aux cours d’eau plus en aval.

Et pour conclure il est impératif d’assouplir les règles de gestion des retenues d’eau pour accroître la flexibilité de pilotage des centrales hydroélectriques pour mieux s’adapter aux variations de la consommation.

Dans notre futur commun pourvu que cette belle énergie d’avenir puisse être reconsidérée comme stratégique et soutenue dans notre mix énergétique au service de l’homme plutôt que disparaître petit à petit. Nous sommes à une croisée des chemins, quel choix fait-on ensemble pour nos centrales ?

Alexandre Albanel et Stéphane Maureau

Les terres agricoles sont très protégées en France et il n’est pas possible d’y construire n’importe quoi. Si vous êtes propriétaire d’un terrain, ou si vous envisagez de le devenir, vous vous demandez sans doute comment rentabiliser votre terrain agricole. Xavier Permingeat, directeur d’activité photovoltaïque chez UNITe, revient sur les 5 options principales qu’il faut connaître pour aménager et rentabiliser son bien.

Table des matières

Qu’est ce qu’une terre agricole ? 

Avant toute chose, il est nécessaire de clarifier un point important qui porte sur la nomenclature des terres en France. Un terrain cultivé n’est pas toujours un terrain « agricole » au sens administratif du terme. Il existe plusieurs types de classification foncière administrative. Chaque classification a ses spécificités et ses restrictions en termes d’aménagement et de restrictions. 

Pour vérifier la classification de son terrain, il faut consulter le PLU (Plan Local d’Urbanisme) de la commune, auprès des services d’urbanisme concernés. 

  • Les zones A (agricole). 
  • Les zones U (Urbaine). Ce sont des parcelles dédiées à l’habitat et aux infrastructures urbaines. 
  • Les zones AU (À Urbaniser).
  • Les zones N (espace boisé, zone naturelle ou forestière).parcs, espaces verts, réserves naturelles…

Une fois que vous avez établi le statut juridique du terrain, vérifiez bien la conformité des installations existantes et renseignez vous sur les éventuelles restrictions.

Attention, l’achat de terrains agricoles en France est très réglementé. Pour éviter l’accaparement des terres par des groupes privés ou des investisseurs-spéculateurs, les SAFER (Société d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural) bénéficient d’un droit de préemption. Ces instances départementales peuvent intervenir à tout moment lors de la vente et de l’acquisition d’une terre agricole.  

Le podcast d’UNITe – Épisode #3. La rentabilisation de terrain agricole

Découvrez « UNITe », le podcast qui s’intéresse aux énergies vertes et renouvelables.  Énergie solaire photovoltaïque, éolien, hydroélectricité… Quelles sont les sources d’énergie qui respectent l’environnement et nous aident à envisager un avenir plus durable ? 

Dans l’épisode #3, nous revenons sur les différentes façons de rentabiliser une terre agricole non-constructible, de la pratique de l’agriculture… à l’agrivoltaïsme. Disponible sur toutes les plateformes. 

Retrouvez le podcast :

Que peux t-on faire sur un terrain agricole ? 

Option 1 : Cultiver ou exploiter le terrain avec un projet personnel

Une terre agricole, au sens de zone A du PLU, est par définition un terrain non constructible. Il est impossible d’y construire une maison ou encore d’y installer une activité industrielle. Si vous vous êtes porté acquéreur d’une terre, c’est peut-être parce que vous souhaitez la cultiver vous-même.

Avant de vous lancer, analysez bien les caractéristiques du terrain. Chaque parcelle est différente, et d’une région à l’autre il n’est pas toujours possible de cultiver les mêmes variétés : blé, arbres fruitiers, vignes, etc. Analysez les conditions climatiques, la présence ou non d’eau sur le terrain et le niveau d’ensoleillement… Vous pouvez aussi demander conseil auprès d’un expert agricole pour savoir si une culture est viable… et surtout rentable. La polyculture est également une option. 

L’exploitation agricole d’élevage est une alternative à l’exploitation agricole de culture : Il existe différentes possibilités comme l’exploitation laitière ou l’élevage ovin, équin, caprin, etc… Cette activité nécessite des pâturages et peu d’installations pour assurer la productivité du terrain agricole. 

Option 2 : Louer son terrain pour un bail agricole : comment ça marche ?

Vous n’avez pas l’âme d’un éleveur ou d’un agriculteur ? Vous pouvez toujours louer votre terrain à un exploitant agricole, qui va s’occuper de le cultiver à votre place. 

Cela passe par l’établissement d’un contrat de location (un bail rural) qui va préciser la durée de la location (9 ans minimum), les modalités et le fermage. Le bail est conclu entre le propriétaire de terrain et un exploitant agricole, et concerne toute la superficie du terrain.

  • Si le loueur est un particulier, les clauses du contrat de bail seront personnalisables ;
  • Si le loueur est un professionnel, des mentions obligatoires seront nécessaires : modalités de résiliation, durée du contrat, etc.

Les avantages ? En tant que propriétaire, vous touchez un complément de revenus régulier (loyer) et votre terrain est exploité et cultivé. 

Le montant du loyer varie en fonction de la taille, de la superficie du terrain et des caractéristiques agronomiques du sol. En moyenne, les propriétaires touchent entre 92 € à 140 € par hectare et par an, s’il s’agit d’un terrain de qualité. En échange de ce loyer, le propriétaire s’engage à laisser l’exploitation du terrain au locataire.

Option 3 : Spéculer et acheter un terrain agricole pour le revendre : sous quelles conditions ?

L’idée est de plus en plus prisée par les investisseurs. Acheter pour revendre un terrain agricole est une bonne solution pour diversifier son patrimoine et la rentabilité du projet semble intéressante : la valeur des parcelles agricoles aurait doublé en France depuis 30 ans. Le même constat peut être fait sur les zones forestières, qui sont des placements prisés pour les investisseurs. 

En 2023, le prix moyen d’un terrain agricole non constructible était de 6130 € par hectare. Il s’agit évidemment d’une moyenne. Le prix d’une parcelle dépend de son emplacement et de multiples paramètres. Il faut également souligner le rôle des SAFER, qui établissent des barèmes par département et régulent les prix en faisant usage de leur droit de préemption au profit des agriculteurs. 

L’achat d’un terrain non constructible est donc limité pour les simples particuliers. Obtenir l’aval de la SAFER n’est pas garanti.

Lorsque vous décidez de revendre un terrain agricole, vous devez tenir compte de plusieurs éléments :

  • Si votre terrain est loué, une décote de 15 à 30 % s’applique au moment de la revente. Le but est évidemment de protéger le locataire exploitant du terrain. Pour éviter ce scénario et des frais particulièrement onéreux, assurez-vous que le terrain soit bien libre de tout engagement.
  • La plus-value réalisée est sujette à imposition. Ces taxes peuvent aller jusqu’à 34,5 % pour une revente rapide. Cela comprend 20 % de taxe et 14,5% de contributions sociales. Si le propriétaire du terrain conserve son terrain assez longtemps avant de le revendre, il bénéficiera d’un abattement, voire d’une annulation de ces dernières.
  • Les réductions débutent à 6% dès 6 ans. Elles peuvent être de 100% au bout de 22 ou 30 ans.

Voici quelques astuces pour augmenter le prix de vente d’un terrain: 

  • Vendre un terrain qui a déjà été exploité. Les travaux de valorisation augmentent la valeur vénale de la parcelle.
  • Demander un dézonage avant la mise en vente. Le prix de vente pourra être revu à la hausse et les clients potentiels seront plus nombreux. Un avis favorable de la SAFER ne sera plus nécessaire.

Option 4 : Rendre le terrain agricole constructible

Construire un bâtiment sur un terrain agricole ? C’est généralement impossible. Le terrain agricole est par définition non-constructible. 

Une dérogation est possible si vous êtes agriculteur :  vous pouvez obtenir l’autorisation de construire une maison d’habitation, un bâtiment pour entreposer du matériel agricole (hangar, étable…), ou encore une annexe ou une extension sur un bâtiment existant. 

Si vous n’êtes pas agriculteur, votre seule option consiste à demander le déclassement du bien afin de changer la destination du terrain et le rendre constructible. Ce déclassement passe par une demande de modification de PLU auprès des services d’urbanisme de la mairie. Une demande de permis de construire ne peut être déposée qu’après cette démarche administrative. 

Le changement de destination et la modification du PLU peuvent être accordés si la superficie du terrain ne permet pas d’établir une exploitation agricole rentable, ou si le site se trouve proche d’une poste de raccordement eau et électricité. La CDPENAF (Commission de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers) est l’organisme qui prend la décision finale.

Option 5 : Construire une centrale solaire et se lancer dans l’agrivoltaïsme.

Outre les exceptions précédemment mentionnées, la construction d’équipements collectifs est également autorisée sur un terrain agricole classé A. Pourquoi ne pas y construire une centrale solaire ? 

Il est tout à fait possible de coupler la production agricole et la production électrique sur la même parcelle. On parle alors d’agrivoltaïsme.

La construction d’une centrale solaire est une solution de valorisation de votre terrain agricole sur le long terme, qui offre de nombreux avantages : 

  • Les panneaux solaires peuvent être espacés ou surélevés pour laisser passer les engins agricoles et les animaux d’élevage. Ils ne gênent pas l’exploitation de la parcelle. 
  • Si le projet agrivoltaïque est bien conçu, les rendements de l’exploitation peuvent être améliorés et les bénéfices conséquents. C’est en tout cas ce que les études semblent prouver.  

Une centrale solaire a cependant un coût de construction conséquent. Une solution de plus en plus prisée consiste à faire appel à un tiers, comme UNITe, pour louer le terrain et lui déléguer la construction de la centrale. 

Après conclusion d’un bail emphytéotique (30 à 40 ans), UNITe se charge de construire la centrale photovoltaïque et de l’exploiter. L’entreprise se rémunère sur la vente de l’électricité et verse au propriétaire un loyer fixe, défini dans le bail. 

  • Le loyer peut aller de 500 à 5 000 € par hectare et par an, pour une moyenne de 2000-3000 € par hectare et par an en France. Il varie selon les caractéristiques du terrain et le nombre de mégawatts produits. 
  • Le propriétaire dégage un revenu stable, régulier, sur une longue durée. 

Attention. Un projet de développement de centrale photovoltaïque est un parcours semé d’embûches. La découverte d’espèces protégées sur le site peut induire des modifications du projet et la nécessité de réaliser des études d’impact environnemental. Si le kilowattheure produit s’avère trop cher, la centrale n’est pas rentable et le projet ne pourra pas aboutir. Il faut compter en moyen deux à trois ans de développement pour une ferme photovoltaïque. 

Les petites surfaces, qui plus est, ne sont pas valorisables. 2-3 hectares minimum sont nécessaires si les panneaux sont disposés au sol de façon dense, mais il faut compter au minimum 10 hectares si les panneaux doivent être espacés. 

Pour aller plus loin

Si vous disposez d’un terrain agricole, UNITe peut être intéressé par sa location… surtout s’il est ensoleillé et proche des réseaux électriques. Nous nous adressons aux propriétaires de terrain agricole, mais également à ceux qui sont en phase d’en acquérir. Si vous envisagez d’acheter un terrain agricole pour vous lancer dans l’agrivoltaïsme, UNITe peut vous aider dans vos démarches. 

Forte de 39 ans d’expérience dans le domaine des énergies vertes, nous prêtons une attention particulière au développement durable et à l’écologie sur tous ses projets. Nous vous offrons de vous engager à nos côtés dans la transition énergétique et de valoriser vos terres agricoles, mais jamais au détriment de la protection des sols et de la biodiversité. 

Solutions rentabilisation terrain agricole photovoltaïque infographie

Dans un contexte d’actualité, et au cœur des débats Sénat, UNITe et Aqualande ont organisé le vendredi 25 novembre 2022 une journée presse sur le site de pisciculture de Mézos pour exposer les grands enjeux de l’agrivoltaïsme en France.  

L’objectif de cette visite de presse était de sensibiliser la presse régionale sur le fonctionnement de la centrale installée et exploitée depuis 2011 par UNITe. Ce rendez-vous médiatique a permis de mener une campagne d’influence pour défendre l’agrivoltaïsme et de remettre en perspective les bénéfices des 18950 panneaux du site de la coopérative d’Aqualande, l’une des plus importantes d’Europe. 

Six journalistes de la presse régionale ont effectué cette visite dans une ambiance conviviale (La Tribune Bordeaux, Bordeaux Gazette, TV7, A Vrai Lire, AQUI!, Le Sillon Les Annonces Landaises,…). Xavier Permingeat et Stéphane Milhes ont pu répondre aux nombreuses questions des journalistes sur les bénéfices et les avantages de l’agrivoltaïsme. Le photovoltaïque est une énergie renouvelable particulièrement efficiente. « Les 18 950 panneaux du site produisent l’équivalent de la consommation électrique de 2 000 habitants, soit le double de la population de Mézos », comme l’explique Xavier Permingeat directeur d’activité photovoltaïque UNITe.

Une visite qui a remporté un vif succès auprès des médias régionaux. UNITe a bénéficié d’une très belle couverture dans des supports prestigieux et d’influence : La Tribune Bordeaux, Les Échos, Sud Ouest …

28/12/2022 – Les Annonces Landaise online – https://www.annonces-landaises.com/actualites/agrivoltaisme-partenariat-gagnant-entre-aqualande-et-unite/

Mairie de Manot projet agrivoltaïque, initié par la société UNITe,

Voyage de presse Mezos (17 retombées presse à date) 

16/12/2022 – La Tribune (audience 1653338) – Opinion :  L’hydroélectricité, une alternative suite au risque réel de coupure -Par Alexandre Albanel, Président de UNITe et administrateur du syndicat France Hydro Electricité et Stéphane Maureau, Directeur général de UNITe – https://www.latribune.fr/opinions/tribunes/l-hydroelectricite-une-alternative-suite-au-risque-reel-de-coupure-944894.html

16/12/2022 – Le Sillon (exemplaire 6410) Print 

12/12/2022 – ThermPresse – Print  

09/12/2022 – L’Est Eclair (exemplaire 24836) – Print 

08/12/2022 – L’Est Eclair (audience 468553)- https://www.lest-eclair.fr/id435084/article/2022-12-08/pourquoi-un-parc-solaire-flottant?referer=%2Farchives%2Frecherche%3Fdatefilter%3Dlastyear%26sort%3Ddate%2Bdesc%26start%3D20%26word%3DUNITe

05/12/2022 – Presse Agence (la lettre économique de Paca) (audience 30107) – http://www.presseagence.fr/lettre-economique-politique-paca/2022/12/05/paris-unite-leader-historique-sur-le-marche-de-la-production-independante-denr-en-france/

06/12/2022 – L’Echo du Solaire – https://www.lechodusolaire.fr/le-groupe-unite-laureat-dans-le-cadre-de-lappel-doffres-cre-batiments-pour-le-projet-de-brinon-sur-sauldre/

02/12/2022 – Aqui! (Audience 14186) – Sous les panneaux, les truites – https://aqui.fr/article/sous-les-panneaux-les-truites/

01/12/2022 – L’Usine Nouvelle (exemplaire 28323) – Print 

01/12/2022 – Charente Libre (exemplaire 32971) – Print 

05/12/2022 – Presse Agence (la lettre économique de Paca) – http://www.presseagence.fr/lettre-economique-politique-paca/2022/12/05/paris-unite-leader-historique-sur-le-marche-de-la-production-independante-denr-en-france/

29/11/2022 – Croissance Investissement (audience N/A) – https://croissanceinvestissement.com/unite-confirme-sa-position-de-leader-historique-sur-le-marche-de-la-production-independante-denr-en-france/